Denominazione ufficiale: LA POSTE
Indirizzo postale: 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
Città: 75015 PARIS 15
Codice NUTS: FR France
Codice postale: 75015
Paese: Francia
E-mail: clemence.huillard@laposte.fr
Tel.: +33 631134617
Indirizzi Internet:
Indirizzo principale: https://e-sourcing.extra.laposte.fr

Servizi postali

Prestations de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites de La Poste des Régions Rhône-Alpes et Provence Alpes Côte d'Azur

Servizi

La consultation a pour objet les prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts extérieurs et/ou intérieurs pour le Groupe La Poste dans les Régions Rhône-Alpes et Provence Alpes Côte d'Azur.

Le marché est composé de 12 lots détaillés au II.2 du présent document.

Conformément à l'article L 2113-12 du Code de la commande publique le marché est réservé à des Entreprises Adaptées (EA), à des Etablissement et Services d’Aide par le Travail (ESAT) et structures équivalentes ainsi qu’à des structures d’insertion par l’activité économique et structures équivalentes.

À titre d'information, le nombre de sites pour l'ensemble des lots est estimé à environ 142 sites. Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le(s) futur(s) contrat(s).

Questo appalto è suddiviso in lotti: sì

Département 01 - Ain

Lotto n.: 1

Codice NUTS: FRK21 Ain

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 01 - Ain.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Entretien des massifs et fleurs

- Entretien des arbustes

- Ramassage des feuilles

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Démoussage

- Aménagement d'espaces verts

- Entretien des arbres (au-delà d’une hauteur au sol de 1,80m)

- Abattage d'arbres

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

Opzioni: sì

Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no

Département 69 - Rhône

Lotto n.: 2

Codice NUTS: FRK26 Rhône

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 69 - Rhône.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

Prezzo

Opzioni: sì

Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no

Département 38 - Isère

Lotto n.: 3

Codice NUTS: FRK24 Isère

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces vertsde l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 38 - Isère.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

Opzioni: sì

Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no

Département 73 - Savoie

Lotto n.: 4

Codice NUTS: FRK27 Savoie

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 73 - Savoie.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

Opzioni: sì

Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no

Département 74 - Haute-Savoie

Lotto n.: 5

Codice NUTS: FRK28 Haute-Savoie

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 74 - Haute Savoie.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

Opzioni: sì

Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no

Département 04 - Alpes-de-Haute-Provence

Lotto n.: 6

Codice NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 04 - Alpes de Haute Provence.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

Opzioni: sì

Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no

Département 05 - Hautes-Alpes

Lotto n.: 7

Codice NUTS: FRL02 Hautes-Alpes

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 05 - Hautes-Alpes.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

Opzioni: sì

Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no

Département 06 - Alpes-Maritimes

Lotto n.: 8

Codice NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 06 - Alpes Maritimes.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

Opzioni: sì

Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no

Département 13 - Bouches-du-Rhône

Lotto n.: 9

Codice NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 13 - Bouches du Rhône.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

Opzioni: sì

Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no

Département 83 - Var

Lotto n.: 10

Codice NUTS: FRL05 Var

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces vertsde l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 83 - Var.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

Opzioni: sì

Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no

Département 84 - Vaucluse

Lotto n.: 11

Codice NUTS: FRL06 Vaucluse

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 84 - Vaucluse.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

Opzioni: sì

Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no

Département 42 - Loire

Lotto n.: 12

Codice NUTS: FRK25 Loire

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 42 - Loire.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

Opzioni: sì

Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no

Procedura negoziata con previo avviso di indizione di gara

L'appalto è disciplinato dall'accordo sugli appalti pubblici: sì

Numero dell'avviso nella GU S: 2021/S 226-596102

Lotto n.: 1

Département 01 - Ain

Un contratto d'appalto/lotto è stato aggiudicato: sì

26/04/2022

Denominazione ufficiale: L'Entreprise Adaptée
Indirizzo postale: 12 rue Jacquard ZA du Bert
Città: Les AVENIERES
Codice NUTS: FR France
Paese: Francia

Il contraente è una PMI: sì

Lotto n.: 2

Département 69 - Rhône

Un contratto d'appalto/lotto è stato aggiudicato: sì

27/04/2022

Denominazione ufficiale: L'Orangerie
Indirizzo postale: 28 rue Pierre Mendes France
Città: Vaulx en Velin
Codice NUTS: FR France
Codice postale: 69120
Paese: Francia

Il contraente è una PMI: sì

Lotto n.: 3

Département 38 - Isère

Un contratto d'appalto/lotto è stato aggiudicato: sì

26/04/2022

Denominazione ufficiale: L'Entreprise Adaptée
Indirizzo postale: 12 rue Jacquard ZA du Bert
Città: Les AVENIERES
Codice NUTS: FR France
Codice postale: 38630
Paese: Francia

Il contraente è una PMI: sì

Lotto n.: 4

Département 73 - Savoie

Un contratto d'appalto/lotto è stato aggiudicato: sì

26/04/2022

Denominazione ufficiale: L'Entreprise Adaptée
Indirizzo postale: 12 rue Jacquard ZA du Bert
Città: Les AVENIERES
Codice NUTS: FR France
Codice postale: 38630
Paese: Francia

Il contraente è una PMI: sì

Lotto n.: 5

Département 74 - Haute-Savoie

Un contratto d'appalto/lotto è stato aggiudicato: sì

26/04/2022

Denominazione ufficiale: L'Entreprise Adaptée
Città: Les AVENIERES
Codice NUTS: FR France
Codice postale: 38630
Paese: Francia

Il contraente è una PMI: sì

Lotto n.: 6

Département 04 - Alpes-de-Haute-Provence

Un contratto d'appalto/lotto è stato aggiudicato: sì

26/04/2022

Denominazione ufficiale: EAOS SERVICES
Indirizzo postale: 24 avenue de la Fontanisse
Città: GALLARGUES LE MONTUEUX
Codice NUTS: FR France
Codice postale: 30660
Paese: Francia

Il contraente è una PMI: sì

Lotto n.: 7

Département 05 - Hautes-Alpes

Un contratto d'appalto/lotto è stato aggiudicato: sì

26/04/2022

Denominazione ufficiale: UNAPEI ALPES PROVENCES
Indirizzo postale: 26 rue Elzéard Rougier
Città: Marseille
Codice NUTS: FR France
Codice postale: 13004
Paese: Francia

Il contraente è una PMI: no

Lotto n.: 8

Département 06 - Alpes-Maritimes

Un contratto d'appalto/lotto è stato aggiudicato: sì

29/04/2022

Denominazione ufficiale: AFPJR EA EMS
Indirizzo postale: ZAC Ste Marguerite 107 Avenue Jean Maubert
Città: GRASSE
Codice NUTS: FR France
Codice postale: 06130
Paese: Francia

Il contraente è una PMI: sì

Lotto n.: 9

Département 13 - Bouches-du-Rhône

Un contratto d'appalto/lotto è stato aggiudicato: sì

26/04/2022

Denominazione ufficiale: COOPSOC
Indirizzo postale: Synergie Parc 15, ZA L’Agavon 1 avenue Jean Jaurès
Città: LES PENNES MIRABEAU
Codice NUTS: FR France
Codice postale: 13170
Paese: Francia

Il contraente è una PMI: sì

Lotto n.: 10

Département 83 - Var

Un contratto d'appalto/lotto è stato aggiudicato: sì

03/05/2022

Denominazione ufficiale: ESAT VAR EST – ADAPEI VAR MEDITERRANNEE
Indirizzo postale: 864 chemin de la Plaine
Città: PUGET SUR ARGENS
Codice NUTS: FR France
Codice postale: 83480
Paese: Francia

Il contraente è una PMI: sì

Lotto n.: 11

Département 84 - Vaucluse

Un contratto d'appalto/lotto è stato aggiudicato: sì

26/04/2022

Denominazione ufficiale: EAOS SERVICES
Indirizzo postale: 24 avenue de la Fontanisse
Città: GALLARGUES LE MONTUEUX
Codice NUTS: FR France
Paese: Francia

Il contraente è una PMI: sì

Lotto n.: 12

Département 42 - Loire

Un contratto d'appalto/lotto è stato aggiudicato: sì

04/05/2022

Denominazione ufficiale: ERDTA
Indirizzo postale: 1306 Chemin des Molières
Città: Lentilly
Codice NUTS: FR France
Codice postale: 69210
Paese: Francia

Il contraente è una PMI: sì

Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).

La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).

Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.

Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.

Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.

Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.

Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Denominazione ufficiale: Tribunal de Grande Instance de Paris
Indirizzo postale: Parvis du Tribunal de Paris
Città: PARIS CEDEX 17
Codice postale: 75859
Paese: Francia

Denominazione ufficiale: Médiateur des Entreprises
Indirizzo postale: 98 rue de Richelieu
Città: PARIS
Codice postale: 75002
Paese: Francia

Denominazione ufficiale: Tribunal de Grande Instance de Paris
Indirizzo postale: Parvis du Tribunal de Paris
Città: PARIS CEDEX 17
Codice postale: 75859
Paese: Francia

11/05/2022