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25/11/2020 S230

Francia-Parigi: Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi

2020/S 230-568114

Bando di gara – Servizi di pubblica utilità

Servizi

Base giuridica:
Direttiva 2014/25/UE

Sezione I: Ente aggiudicatore

I.1)Denominazione e indirizzi
Denominazione ufficiale: La Poste
Indirizzo postale: 9 rue du Colonel Pierre Avia
Città: Paris 15
Codice NUTS: FR FRANCE
Codice postale: 75015
Paese: Francia
E-mail: amelie.lefebvre@laposte.fr
Tel.: +33 320217749
Indirizzi Internet:
Indirizzo principale: https://e-sourcing.extra.laposte.fr
I.3)Comunicazione
L'accesso ai documenti di gara è limitato. Ulteriori informazioni sono disponibili presso: https://e-sourcing.extra.laposte.fr
Ulteriori informazioni sono disponibili presso l'indirizzo sopraindicato
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate in versione elettronica: https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate all'indirizzo sopraindicato
I.6)Principali settori di attività
Servizi postali

Sezione II: Oggetto

II.1)Entità dell'appalto
II.1.1)Denominazione:

Prestations de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites de La Poste des régions Hauts-de-France, Grand-Est et Bourgogne-Franche-Comté.

II.1.2)Codice CPV principale
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.1.3)Tipo di appalto
Servizi
II.1.4)Breve descrizione:

La consultation a pour objet les prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts extérieurs et/ou intérieurs pour le groupe La Poste, des régions Hauts-de-France, Grand-Est et Bourgogne-Franche-Comté.

Le marché est composé de 18 lots détaillés au II.2) du présent document.

L’ensemble des lots est réservé à des Entreprises adaptées (EA), à des Établissements et services d’aide par le travail (ESAT) et à des structures équivalentes, conformément à l’article L. 2113-12 du code de la commande publique.

À titre d'information, le nombre de sites pour l'ensemble des lots est estimé à environ 285 sites.

70 % sont des plateformes de distribution courrier/colis ou sites industriels; et 30 % sont des bureaux de Poste.

Ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un engagement de volume pour le(s) futur(s) contrat(s).

II.1.5)Valore totale stimato
II.1.6)Informazioni relative ai lotti
Questo appalto è suddiviso in lotti: sì
Le offerte vanno presentate per tutti i lotti
II.2)Descrizione
II.2.1)Denominazione:

Département 59 — Nord

Lotto n.: 1
II.2.2)Codici CPV supplementari
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.2.3)Luogo di esecuzione
Codice NUTS: FR FRANCE
Luogo principale di esecuzione:

Département 59 — Nord.

II.2.4)Descrizione dell'appalto:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites du groupe La Poste situés dans le département 59 — Nord.

Les prestations récurrentes extérieures sont:

— entretien des aires engazonnées;

— entretien des haies;

— réalisation et entretien des massifs et fleurs;

— plantation et entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80 m);

— entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80 m);

— ramassage des feuilles;

— entretien des voies de circulation et des aires des stationnements;

— entretien des fossés;

— entretien des bassins;

— débroussaillage.

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:

— élagage,

— désherbage 0 phyto,

— démoussage,

— aménagement d'espaces verts,

— abattage d'arbres,

— réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage.

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:

— entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs;

— entretien d'un mur végétal.

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Criteri di aggiudicazione
Il prezzo non è il solo criterio di aggiudicazione e tutti i criteri sono indicati solo nei documenti di gara
II.2.6)Valore stimato
II.2.7)Durata del contratto d'appalto, dell'accordo quadro o del sistema dinamico di acquisizione
Durata in mesi: 24
Il contratto d'appalto è oggetto di rinnovo: sì
Descrizione dei rinnovi:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour une période successive de douze (12) mois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.

II.2.9)Informazioni relative ai limiti al numero di candidati che saranno invitati a partecipare
Numero minimo previsto: 2
Numero massimo: 5
Criteri obiettivi per la selezione del numero limitato di candidati:

La Poste retiendra les 5 (cinq) candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au paragraphe III.1) «Conditions de participation» présentées ci-dessous.

Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

II.2.10)Informazioni sulle varianti
Sono autorizzate varianti: no
II.2.11)Informazioni relative alle opzioni
Opzioni: sì
Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7) «Description des modalités ou du calendrier des reconductions» ci-dessus.

II.2.13)Informazioni relative ai fondi dell'Unione europea
L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no
II.2.14)Informazioni complementari

La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.

Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.

À titre d'information, 38 sites sont concernés par ce lot.

Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.

II.2)Descrizione
II.2.1)Denominazione:

Département 62 - Pas-de-Calais

Lotto n.: 2
II.2.2)Codici CPV supplementari
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.2.3)Luogo di esecuzione
Codice NUTS: FR FRANCE
Luogo principale di esecuzione:

Département 62 - Pas-de-Calais

II.2.4)Descrizione dell'appalto:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites du Groupe La Poste situés dans le Département 62 - Pas-de-Calais.

Les prestations récurrentes extérieures sont:

— Entretien des aires engazonnées

— Entretien des haies

— Réalisation et entretien des massifs et fleurs

— Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m)

— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

— Ramassage des feuilles

— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

— Entretien des fossés

— Entretien des bassins

— Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:

— Élagage

— Désherbage 0 phyto

— Démoussage

— Aménagement d'espaces verts

— Abattage d'arbres

— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:

— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

— Entretien d'un mur végétal.

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Criteri di aggiudicazione
Il prezzo non è il solo criterio di aggiudicazione e tutti i criteri sono indicati solo nei documenti di gara
II.2.6)Valore stimato
II.2.7)Durata del contratto d'appalto, dell'accordo quadro o del sistema dinamico di acquisizione
Durata in mesi: 24
Il contratto d'appalto è oggetto di rinnovo: sì
Descrizione dei rinnovi:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour une période successive de douze (12) mois, sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.

II.2.9)Informazioni relative ai limiti al numero di candidati che saranno invitati a partecipare
Numero minimo previsto: 2
Numero massimo: 5
Criteri obiettivi per la selezione del numero limitato di candidati:

La Poste retiendra les 5 (cinq) candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.

Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

II.2.10)Informazioni sulle varianti
Sono autorizzate varianti: no
II.2.11)Informazioni relative alle opzioni
Opzioni: sì
Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions" ci-dessus.

II.2.13)Informazioni relative ai fondi dell'Unione europea
L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no
II.2.14)Informazioni complementari

La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.

Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.

A titre d'information, 22 sites sont concernés par ce lot.

Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.

II.2)Descrizione
II.2.1)Denominazione:

Département 8 et 55 - Ardennes et Nord de la Meuse

Lotto n.: 3
II.2.2)Codici CPV supplementari
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.2.3)Luogo di esecuzione
Codice NUTS: FR FRANCE
Luogo principale di esecuzione:

Département 8 et 55 - Ardennes et Nord de la Meuse

II.2.4)Descrizione dell'appalto:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites du Groupe La Poste situés dans les départements 8 et 55 - Ardennes et Nord de la Meuse

Les prestations récurrentes extérieures sont:

— Entretien des aires engazonnées

— Entretien des haies

— Réalisation et entretien des massifs et fleurs

— Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m)

— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

— Ramassage des feuilles

— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

— Entretien des fossés

— Entretien des bassins

— Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:

— Élagage

— Désherbage 0 phyto

— Démoussage

— Aménagement d'espaces verts

— Abattage d'arbres

— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:

— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

— Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Criteri di aggiudicazione
Il prezzo non è il solo criterio di aggiudicazione e tutti i criteri sono indicati solo nei documenti di gara
II.2.6)Valore stimato
II.2.7)Durata del contratto d'appalto, dell'accordo quadro o del sistema dinamico di acquisizione
Durata in mesi: 59
Il contratto d'appalto è oggetto di rinnovo: sì
Descrizione dei rinnovi:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de onze (11) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour des périodes successives de douze (12) mois et dans la limite de quatre (4) fois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.

II.2.9)Informazioni relative ai limiti al numero di candidati che saranno invitati a partecipare
Numero minimo previsto: 2
Numero massimo: 5
Criteri obiettivi per la selezione del numero limitato di candidati:

La Poste retiendra les 5 (cinq) candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.

Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

II.2.10)Informazioni sulle varianti
Sono autorizzate varianti: no
II.2.11)Informazioni relative alle opzioni
Opzioni: sì
Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions" ci-dessus.

II.2.13)Informazioni relative ai fondi dell'Unione europea
L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no
II.2.14)Informazioni complementari

La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.

Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.

A titre d'information, 11 sites sont concernés par ce lot.

Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.

II.2)Descrizione
II.2.1)Denominazione:

Département 51 Marne

Lotto n.: 4
II.2.2)Codici CPV supplementari
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.2.3)Luogo di esecuzione
Codice NUTS: FR FRANCE
Luogo principale di esecuzione:

Département 51 Marne

II.2.4)Descrizione dell'appalto:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites du Groupe La Poste situés dans le Département 51 Marne.

Les prestations récurrentes extérieures sont:

— Entretien des aires engazonnées

— Entretien des haies

— Réalisation et entretien des massifs et fleurs

— Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m)

— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

— Ramassage des feuilles

— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

— Entretien des fossés

— Entretien des bassins

— Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:

— Élagage

— Désherbage 0 phyto

— Démoussage

— Aménagement d'espaces verts

— Abattage d'arbres

— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:

— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

— Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Criteri di aggiudicazione
Il prezzo non è il solo criterio di aggiudicazione e tutti i criteri sono indicati solo nei documenti di gara
II.2.6)Valore stimato
II.2.7)Durata del contratto d'appalto, dell'accordo quadro o del sistema dinamico di acquisizione
Durata in mesi: 60
Il contratto d'appalto è oggetto di rinnovo: sì
Descrizione dei rinnovi:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour des périodes successives de douze (12) mois et dans la limite de quatre (4) fois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.

II.2.9)Informazioni relative ai limiti al numero di candidati che saranno invitati a partecipare
Numero minimo previsto: 2
Numero massimo: 5
Criteri obiettivi per la selezione del numero limitato di candidati:

La Poste retiendra les 5 (cinq) candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.

Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

II.2.10)Informazioni sulle varianti
Sono autorizzate varianti: no
II.2.11)Informazioni relative alle opzioni
Opzioni: sì
Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions" ci-dessus.

II.2.13)Informazioni relative ai fondi dell'Unione europea
L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no
II.2.14)Informazioni complementari

La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.

Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.

A titre d'information, 14 sites sont concernés par ce lot.

Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.

II.2)Descrizione
II.2.1)Denominazione:

Département 10 Aube

Lotto n.: 5
II.2.2)Codici CPV supplementari
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.2.3)Luogo di esecuzione
Codice NUTS: FR FRANCE
Luogo principale di esecuzione:

Département 10 Aube

II.2.4)Descrizione dell'appalto:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites du Groupe La Poste situés dans le Département 10 Aube.

Les prestations récurrentes extérieures sont:

— Entretien des aires engazonnées

— Entretien des haies

— Réalisation et entretien des massifs et fleurs

— Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m)

— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

— Ramassage des feuilles

— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

— Entretien des fossés

— Entretien des bassins

— Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:

— Élagage

— Désherbage 0 phyto

— Démoussage

— Aménagement d'espaces verts

— Abattage d'arbres

— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:

— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

— Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Criteri di aggiudicazione
Il prezzo non è il solo criterio di aggiudicazione e tutti i criteri sono indicati solo nei documenti di gara
II.2.6)Valore stimato
II.2.7)Durata del contratto d'appalto, dell'accordo quadro o del sistema dinamico di acquisizione
Durata in mesi: 60
Il contratto d'appalto è oggetto di rinnovo: sì
Descrizione dei rinnovi:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour des périodes successives de douze (12) mois et dans la limite de quatre (4) fois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.

II.2.9)Informazioni relative ai limiti al numero di candidati che saranno invitati a partecipare
Numero minimo previsto: 2
Numero massimo: 5
Criteri obiettivi per la selezione del numero limitato di candidati:

La Poste retiendra les 5 (cinq) candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.

Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

II.2.10)Informazioni sulle varianti
Sono autorizzate varianti: no
II.2.11)Informazioni relative alle opzioni
Opzioni: sì
Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions" ci-dessus.

II.2.13)Informazioni relative ai fondi dell'Unione europea
L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no
II.2.14)Informazioni complementari

La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.

Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.

A titre d'information, 15 sites sont concernés par ce lot. Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.

II.2)Descrizione
II.2.1)Denominazione:

Nord des Départements 54 et 57 Meurthe&Moselle et Moselle

Lotto n.: 6
II.2.2)Codici CPV supplementari
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.2.3)Luogo di esecuzione
Codice NUTS: FR FRANCE
Luogo principale di esecuzione:

Nord des Départements 54 et 57 Meurthe&Moselle et Moselle

II.2.4)Descrizione dell'appalto:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites du Groupe La Poste situés dans le Nord des Départements 54 et 57 Meurthe&Moselle et Moselle.

Les prestations récurrentes extérieures sont:

— Entretien des aires engazonnées

— Entretien des haies

— Réalisation et entretien des massifs et fleurs

— Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m)

— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

— Ramassage des feuilles

— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

— Entretien des fossés

— Entretien des bassins

— Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:

— Élagage

— Désherbage 0 phyto

— Démoussage

— Aménagement d'espaces verts

— Abattage d'arbres

— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:

— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

— Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Criteri di aggiudicazione
Il prezzo non è il solo criterio di aggiudicazione e tutti i criteri sono indicati solo nei documenti di gara
II.2.6)Valore stimato
II.2.7)Durata del contratto d'appalto, dell'accordo quadro o del sistema dinamico di acquisizione
Durata in mesi: 24
Il contratto d'appalto è oggetto di rinnovo: sì
Descrizione dei rinnovi:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour une période successive de douze (12) mois, sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.

II.2.9)Informazioni relative ai limiti al numero di candidati che saranno invitati a partecipare
Numero minimo previsto: 2
Numero massimo: 5
Criteri obiettivi per la selezione del numero limitato di candidati:

La Poste retiendra les 5 (cinq) candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.

Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

II.2.10)Informazioni sulle varianti
Sono autorizzate varianti: no
II.2.11)Informazioni relative alle opzioni
Opzioni: sì
Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions" ci-dessus.

II.2.13)Informazioni relative ai fondi dell'Unione europea
L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no
II.2.14)Informazioni complementari

La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.

Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.

A titre d'information, 22 sites sont concernés par ce lot. Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.

II.2)Descrizione
II.2.1)Denominazione:

Sud des Départements 54 et 57 Meurthe&Moselle et Moselle

Lotto n.: 7
II.2.2)Codici CPV supplementari
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.2.3)Luogo di esecuzione
Codice NUTS: FR FRANCE
Luogo principale di esecuzione:

Sud des Départements 54 et 57 Meurthe&Moselle et Moselle

II.2.4)Descrizione dell'appalto:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites du Groupe La Poste situés dans le Sud des Départements 54 et 57 Meurthe&Moselle et Moselle.

Les prestations récurrentes extérieures sont:

— Entretien des aires engazonnées

— Entretien des haies

— Réalisation et entretien des massifs et fleurs

— Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m)

— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

— Ramassage des feuilles

— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

— Entretien des fossés

— Entretien des bassins

— Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:

— Élagage

— Désherbage 0 phyto

— Démoussage

— Aménagement d'espaces verts

— Abattage d'arbres

— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:

— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

— Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Criteri di aggiudicazione
Il prezzo non è il solo criterio di aggiudicazione e tutti i criteri sono indicati solo nei documenti di gara
II.2.6)Valore stimato
II.2.7)Durata del contratto d'appalto, dell'accordo quadro o del sistema dinamico di acquisizione
Durata in mesi: 24
Il contratto d'appalto è oggetto di rinnovo: sì
Descrizione dei rinnovi:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour une période successive de douze (12) mois, sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.

II.2.9)Informazioni relative ai limiti al numero di candidati che saranno invitati a partecipare
Numero minimo previsto: 2
Numero massimo: 5
Criteri obiettivi per la selezione del numero limitato di candidati:

La Poste retiendra les 5 (cinq) candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.

Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

II.2.10)Informazioni sulle varianti
Sono autorizzate varianti: no
II.2.11)Informazioni relative alle opzioni
Opzioni: sì
Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions" ci-dessus.

II.2.13)Informazioni relative ai fondi dell'Unione europea
L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no
II.2.14)Informazioni complementari

La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.

Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.

A titre d'information, 16 sites sont concernés par ce lot. Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.

II.2)Descrizione
II.2.1)Denominazione:

Département 88 Vosges

Lotto n.: 8
II.2.2)Codici CPV supplementari
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.2.3)Luogo di esecuzione
Codice NUTS: FR FRANCE
Luogo principale di esecuzione:

Département 88 Vosges

II.2.4)Descrizione dell'appalto:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites du Groupe La Poste situés dans le Département 88 Vosges.

Les prestations récurrentes extérieures sont:

— Entretien des aires engazonnées

— Entretien des haies

— Réalisation et entretien des massifs et fleurs

— Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m)

— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

— Ramassage des feuilles

— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

— Entretien des fossés

— Entretien des bassins

— Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:

— Élagage

— Désherbage 0 phyto

— Démoussage

— Aménagement d'espaces verts

— Abattage d'arbres

— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:

— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

— Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Criteri di aggiudicazione
Il prezzo non è il solo criterio di aggiudicazione e tutti i criteri sono indicati solo nei documenti di gara
II.2.6)Valore stimato
II.2.7)Durata del contratto d'appalto, dell'accordo quadro o del sistema dinamico di acquisizione
Durata in mesi: 60
Il contratto d'appalto è oggetto di rinnovo: sì
Descrizione dei rinnovi:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour des périodes successives de douze (12) mois et dans la limite de quatre (4) fois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.

II.2.9)Informazioni relative ai limiti al numero di candidati che saranno invitati a partecipare
Numero minimo previsto: 2
Numero massimo: 5
Criteri obiettivi per la selezione del numero limitato di candidati:

La Poste retiendra les 5 (cinq) candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.

Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

II.2.10)Informazioni sulle varianti
Sono autorizzate varianti: no
II.2.11)Informazioni relative alle opzioni
Opzioni: sì
Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions" ci-dessus.

II.2.13)Informazioni relative ai fondi dell'Unione europea
L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no
II.2.14)Informazioni complementari

La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.

Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.

A titre d'information, 13 sites sont concernés par ce lot. Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.

II.2)Descrizione
II.2.1)Denominazione:

Département 52 Haute-Marne

Lotto n.: 9
II.2.2)Codici CPV supplementari
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.2.3)Luogo di esecuzione
Codice NUTS: FR FRANCE
Luogo principale di esecuzione:

Département 52 Haute-Marne

II.2.4)Descrizione dell'appalto:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites du Groupe La Poste situés dans le Département 52 Haute-Marne.

Les prestations récurrentes extérieures sont:

— Entretien des aires engazonnées

— Entretien des haies

— Réalisation et entretien des massifs et fleurs

— Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m)

— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

— Ramassage des feuilles

— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

— Entretien des fossés

— Entretien des bassins

— Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:

— Élagage

— Désherbage 0 phyto

— Démoussage

— Aménagement d'espaces verts

— Abattage d'arbres

— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:

— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

— Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Criteri di aggiudicazione
Il prezzo non è il solo criterio di aggiudicazione e tutti i criteri sono indicati solo nei documenti di gara
II.2.6)Valore stimato
II.2.7)Durata del contratto d'appalto, dell'accordo quadro o del sistema dinamico di acquisizione
Durata in mesi: 60
Il contratto d'appalto è oggetto di rinnovo: sì
Descrizione dei rinnovi:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour des périodes successives de douze (12) mois et dans la limite de quatre (4) fois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.

II.2.9)Informazioni relative ai limiti al numero di candidati che saranno invitati a partecipare
Numero minimo previsto: 2
Numero massimo: 5
Criteri obiettivi per la selezione del numero limitato di candidati:

La Poste retiendra les 5 (cinq) candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.

Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

II.2.10)Informazioni sulle varianti
Sono autorizzate varianti: no
II.2.11)Informazioni relative alle opzioni
Opzioni: sì
Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions" ci-dessus.

II.2.13)Informazioni relative ai fondi dell'Unione europea
L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no
II.2.14)Informazioni complementari

La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.

Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.

A titre d'information, 10 sites sont concernés par ce lot. Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.

II.2)Descrizione
II.2.1)Denominazione:

Département 89 Yonne

Lotto n.: 10
II.2.2)Codici CPV supplementari
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.2.3)Luogo di esecuzione
Codice NUTS: FR FRANCE
Luogo principale di esecuzione:

Département 89 Yonne

II.2.4)Descrizione dell'appalto:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites du Groupe La Poste situés dans le Département 89 Yonne.

Les prestations récurrentes extérieures sont:

— Entretien des aires engazonnées

— Entretien des haies

— Réalisation et entretien des massifs et fleurs

— Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m)

— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

— Ramassage des feuilles

— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

— Entretien des fossés

— Entretien des bassins

— Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:

— Élagage

— Désherbage 0 phyto

— Démoussage

— Aménagement d'espaces verts

— Abattage d'arbres

— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:

— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

— Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Criteri di aggiudicazione
Il prezzo non è il solo criterio di aggiudicazione e tutti i criteri sono indicati solo nei documenti di gara
II.2.6)Valore stimato
II.2.7)Durata del contratto d'appalto, dell'accordo quadro o del sistema dinamico di acquisizione
Durata in giorni: 60
Il contratto d'appalto è oggetto di rinnovo: sì
Descrizione dei rinnovi:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour des périodes successives de douze (12) mois et dans la limite de quatre (4) fois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.

II.2.9)Informazioni relative ai limiti al numero di candidati che saranno invitati a partecipare
Numero minimo previsto: 2
Numero massimo: 5
Criteri obiettivi per la selezione del numero limitato di candidati:

La Poste retiendra les 5 (cinq) candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.

Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

II.2.10)Informazioni sulle varianti
Sono autorizzate varianti: no
II.2.11)Informazioni relative alle opzioni
Opzioni: sì
Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions" ci-dessus.

II.2.13)Informazioni relative ai fondi dell'Unione europea
L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no
II.2.14)Informazioni complementari

La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.

Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.

A titre d'information, 14 sites sont concernés par ce lot. Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.

II.2)Descrizione
II.2.1)Denominazione:

Département 21 Côte d'Or

Lotto n.: 11
II.2.2)Codici CPV supplementari
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.2.3)Luogo di esecuzione
Codice NUTS: FR FRANCE
Luogo principale di esecuzione:

Département 21 Côte d'Or

II.2.4)Descrizione dell'appalto:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites du Groupe La Poste situés dans le Département 21 Côte d'Or.

Les prestations récurrentes extérieures sont:

— Entretien des aires engazonnées

— Entretien des haies

— Réalisation et entretien des massifs et fleurs

— Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m)

— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

— Ramassage des feuilles

— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

— Entretien des fossés

— Entretien des bassins

— Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:

— Élagage

— Désherbage 0 phyto

— Démoussage

— Aménagement d'espaces verts

— Abattage d'arbres

— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:

— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

— Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Criteri di aggiudicazione
Il prezzo non è il solo criterio di aggiudicazione e tutti i criteri sono indicati solo nei documenti di gara
II.2.6)Valore stimato
II.2.7)Durata del contratto d'appalto, dell'accordo quadro o del sistema dinamico di acquisizione
Durata in mesi: 60
Il contratto d'appalto è oggetto di rinnovo: sì
Descrizione dei rinnovi:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour des périodes successives de douze (12) mois et dans la limite de quatre (4) fois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.

II.2.9)Informazioni relative ai limiti al numero di candidati che saranno invitati a partecipare
Numero minimo previsto: 2
Numero massimo: 5
Criteri obiettivi per la selezione del numero limitato di candidati:

La Poste retiendra les 5 (cinq) candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.

Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

II.2.10)Informazioni sulle varianti
Sono autorizzate varianti: no
II.2.11)Informazioni relative alle opzioni
Opzioni: sì
Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions" ci-dessus.

II.2.13)Informazioni relative ai fondi dell'Unione europea
L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no
II.2.14)Informazioni complementari

La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.

Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.

A titre d'information, 28 sites sont concernés par ce lot. Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.

II.2)Descrizione
II.2.1)Denominazione:

Département 58 Nièvre

Lotto n.: 12
II.2.2)Codici CPV supplementari
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.2.3)Luogo di esecuzione
Codice NUTS: FR FRANCE
Luogo principale di esecuzione:

Département 58 Nièvre

II.2.4)Descrizione dell'appalto:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites du Groupe La Poste situés dans le Département 58 Nièvre.

Les prestations récurrentes extérieures sont:

— Entretien des aires engazonnées

— Entretien des haies

— Réalisation et entretien des massifs et fleurs

— Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m)

— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

— Ramassage des feuilles

— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

— Entretien des fossés

— Entretien des bassins

— Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:

— Élagage

— Désherbage 0 phyto

— Démoussage

— Aménagement d'espaces verts

— Abattage d'arbres

— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:

— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

— Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Criteri di aggiudicazione
Il prezzo non è il solo criterio di aggiudicazione e tutti i criteri sono indicati solo nei documenti di gara
II.2.6)Valore stimato
II.2.7)Durata del contratto d'appalto, dell'accordo quadro o del sistema dinamico di acquisizione
Durata in mesi: 24
Il contratto d'appalto è oggetto di rinnovo: sì
Descrizione dei rinnovi:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour une période successive de douze (12) mois, sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.

II.2.9)Informazioni relative ai limiti al numero di candidati che saranno invitati a partecipare
Numero minimo previsto: 2
Numero massimo: 5
Criteri obiettivi per la selezione del numero limitato di candidati:

La Poste retiendra les 5 (cinq) candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.

Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

II.2.10)Informazioni sulle varianti
Sono autorizzate varianti: no
II.2.11)Informazioni relative alle opzioni
Opzioni: sì
Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions" ci-dessus.

II.2.13)Informazioni relative ai fondi dell'Unione europea
L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no
II.2.14)Informazioni complementari

La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.

Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.

A titre d'information, 8 sites sont concernés par ce lot. Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.

II.2)Descrizione
II.2.1)Denominazione:

Département 71 Saône-et-Loire

Lotto n.: 13
II.2.2)Codici CPV supplementari
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.2.3)Luogo di esecuzione
Codice NUTS: FR FRANCE
Luogo principale di esecuzione:

Département 71 Saône-et-Loire

II.2.4)Descrizione dell'appalto:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites du Groupe La Poste situés dans le Département 71 Saône-et-Loire.

Les prestations récurrentes extérieures sont:

— Entretien des aires engazonnées

— Entretien des haies

— Réalisation et entretien des massifs et fleurs

— Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m)

— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

— Ramassage des feuilles

— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

— Entretien des fossés

— Entretien des bassins

— Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:

— Élagage

— Désherbage 0 phyto

— Démoussage

— Aménagement d'espaces verts

— Abattage d'arbres

— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:

— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

— Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Criteri di aggiudicazione
Il prezzo non è il solo criterio di aggiudicazione e tutti i criteri sono indicati solo nei documenti di gara
II.2.6)Valore stimato
II.2.7)Durata del contratto d'appalto, dell'accordo quadro o del sistema dinamico di acquisizione
Durata in mesi: 24
Il contratto d'appalto è oggetto di rinnovo: sì
Descrizione dei rinnovi:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour une période successive de douze (12) mois, sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.

II.2.9)Informazioni relative ai limiti al numero di candidati che saranno invitati a partecipare
Numero minimo previsto: 2
Numero massimo: 5
Criteri obiettivi per la selezione del numero limitato di candidati:

La Poste retiendra les 5 (cinq) candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.

Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

II.2.10)Informazioni sulle varianti
Sono autorizzate varianti: no
II.2.11)Informazioni relative alle opzioni
Opzioni: sì
Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions" ci-dessus.

II.2.13)Informazioni relative ai fondi dell'Unione europea
L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no
II.2.14)Informazioni complementari

La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.

Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.

A titre d'information, 18 sites sont concernés par ce lot. Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.

II.2)Descrizione
II.2.1)Denominazione:

Département 67 Bas-Rhin

Lotto n.: 14
II.2.2)Codici CPV supplementari
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.2.3)Luogo di esecuzione
Codice NUTS: FR FRANCE
Luogo principale di esecuzione:

Département 67 Bas-Rhin

II.2.4)Descrizione dell'appalto:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites du Groupe La Poste situés dans le département 67 Bas-Rhin.

Les prestations récurrentes extérieures sont:

— Entretien des aires engazonnées

— Entretien des haies

— Réalisation et entretien des massifs et fleurs

— Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m)

— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

— Ramassage des feuilles

— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

— Entretien des fossés

— Entretien des bassins

— Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:

— Élagage

— Désherbage 0 phyto

— Démoussage

— Aménagement d'espaces verts

— Abattage d'arbres

— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:

— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

— Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Criteri di aggiudicazione
Il prezzo non è il solo criterio di aggiudicazione e tutti i criteri sono indicati solo nei documenti di gara
II.2.6)Valore stimato
II.2.7)Durata del contratto d'appalto, dell'accordo quadro o del sistema dinamico di acquisizione
Durata in mesi: 24
Il contratto d'appalto è oggetto di rinnovo: sì
Descrizione dei rinnovi:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour une période successive de douze (12) mois, sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.

II.2.9)Informazioni relative ai limiti al numero di candidati che saranno invitati a partecipare
Numero minimo previsto: 2
Numero massimo: 5
Criteri obiettivi per la selezione del numero limitato di candidati:

La Poste retiendra les 5 (cinq) candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.

Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

II.2.10)Informazioni sulle varianti
Sono autorizzate varianti: no
II.2.11)Informazioni relative alle opzioni
Opzioni: sì
Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions" ci-dessus.

II.2.13)Informazioni relative ai fondi dell'Unione europea
L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no
II.2.14)Informazioni complementari

La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.

Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.

A titre d'information, 20 sites sont concernés par ce lot.

Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.

II.2)Descrizione
II.2.1)Denominazione:

Département 68 Haut-Rhin

Lotto n.: 15
II.2.2)Codici CPV supplementari
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.2.3)Luogo di esecuzione
Codice NUTS: FR FRANCE
Luogo principale di esecuzione:

Département 68 Haut-Rhin

II.2.4)Descrizione dell'appalto:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites du Groupe La Poste situés dans le département 68 Haut-Rhin.

Les prestations récurrentes extérieures sont:

— Entretien des aires engazonnées

— Entretien des haies

— Réalisation et entretien des massifs et fleurs

— Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m)

— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

— Ramassage des feuilles

— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

— Entretien des fossés

— Entretien des bassins

— Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:

— Élagage

— Désherbage 0 phyto

— Démoussage

— Aménagement d'espaces verts

— Abattage d'arbres

— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:

— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

— Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Criteri di aggiudicazione
Il prezzo non è il solo criterio di aggiudicazione e tutti i criteri sono indicati solo nei documenti di gara
II.2.6)Valore stimato
II.2.7)Durata del contratto d'appalto, dell'accordo quadro o del sistema dinamico di acquisizione
Durata in mesi: 24
Il contratto d'appalto è oggetto di rinnovo: sì
Descrizione dei rinnovi:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour une période successive de douze (12) mois, sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.

II.2.9)Informazioni relative ai limiti al numero di candidati che saranno invitati a partecipare
Numero minimo previsto: 2
Numero massimo: 5
Criteri obiettivi per la selezione del numero limitato di candidati:

La Poste retiendra les 5 (cinq) candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.

Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

II.2.10)Informazioni sulle varianti
Sono autorizzate varianti: no
II.2.11)Informazioni relative alle opzioni
Opzioni: sì
Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions" ci-dessus.

II.2.13)Informazioni relative ai fondi dell'Unione europea
L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no
II.2.14)Informazioni complementari

La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.

Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.

A titre d'information, 16 sites sont concernés par ce lot.

Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.

II.2)Descrizione
II.2.1)Denominazione:

Départements 25 70 90 Doubs Haute-Saône et Belfort

Lotto n.: 16
II.2.2)Codici CPV supplementari
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.2.3)Luogo di esecuzione
Codice NUTS: FR FRANCE
Luogo principale di esecuzione:

Départements 25 70 90 Doubs Haute-Saône et Belfort

II.2.4)Descrizione dell'appalto:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites du Groupe La Poste situés dans les départements 25 70 90 Doubs Haute-Saône et Belfort.

Les prestations récurrentes extérieures sont:

— Entretien des aires engazonnées

— Entretien des haies

— Réalisation et entretien des massifs et fleurs

— Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m)

— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

— Ramassage des feuilles

— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

— Entretien des fossés

— Entretien des bassins

— Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:

— Élagage

— Désherbage 0 phyto

— Démoussage

— Aménagement d'espaces verts

— Abattage d'arbres

— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:

— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

— Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Criteri di aggiudicazione
Il prezzo non è il solo criterio di aggiudicazione e tutti i criteri sono indicati solo nei documenti di gara
II.2.6)Valore stimato
II.2.7)Durata del contratto d'appalto, dell'accordo quadro o del sistema dinamico di acquisizione
Durata in mesi: 24
Il contratto d'appalto è oggetto di rinnovo: sì
Descrizione dei rinnovi:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour une période successive de douze (12) mois, sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.

II.2.9)Informazioni relative ai limiti al numero di candidati che saranno invitati a partecipare
Numero minimo previsto: 2
Numero massimo: 5
Criteri obiettivi per la selezione del numero limitato di candidati:

La Poste retiendra les 5 (cinq) candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.

Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

II.2.10)Informazioni sulle varianti
Sono autorizzate varianti: no
II.2.11)Informazioni relative alle opzioni
Opzioni: sì
Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions" ci-dessus.

II.2.13)Informazioni relative ai fondi dell'Unione europea
L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no
II.2.14)Informazioni complementari

La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.

Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.

A titre d'information, 14 sites sont concernés par ce lot.

Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.

II.2)Descrizione
II.2.1)Denominazione:

Département 39 Jura

Lotto n.: 17
II.2.2)Codici CPV supplementari
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.2.3)Luogo di esecuzione
Codice NUTS: FR FRANCE
Luogo principale di esecuzione:

Département 39 Jura

II.2.4)Descrizione dell'appalto:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites du Groupe La Poste situés dans le département 39 Jura.

Les prestations récurrentes extérieures sont:

— Entretien des aires engazonnées

— Entretien des haies

— Réalisation et entretien des massifs et fleurs

— Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m)

— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

— Ramassage des feuilles

— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

— Entretien des fossés

— Entretien des bassins

— Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:

— Élagage

— Désherbage 0 phyto

— Démoussage

— Aménagement d'espaces verts

— Abattage d'arbres

— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:

— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

— Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Criteri di aggiudicazione
Il prezzo non è il solo criterio di aggiudicazione e tutti i criteri sono indicati solo nei documenti di gara
II.2.6)Valore stimato
II.2.7)Durata del contratto d'appalto, dell'accordo quadro o del sistema dinamico di acquisizione
Durata in mesi: 24
Il contratto d'appalto è oggetto di rinnovo: sì
Descrizione dei rinnovi:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour une période successive de douze (12) mois, sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.

II.2.9)Informazioni relative ai limiti al numero di candidati che saranno invitati a partecipare
Numero minimo previsto: 2
Numero massimo: 5
Criteri obiettivi per la selezione del numero limitato di candidati:

La Poste retiendra les 5 (cinq) candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.

Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

II.2.10)Informazioni sulle varianti
Sono autorizzate varianti: no
II.2.11)Informazioni relative alle opzioni
Opzioni: sì
Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions" ci-dessus.

II.2.13)Informazioni relative ai fondi dell'Unione europea
L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no
II.2.14)Informazioni complementari

La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.

Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.

A titre d'information, 6 sites sont concernés par ce lot.

Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.

II.2)Descrizione
II.2.1)Denominazione:

Département 55 - Meuse - Bar-Le-Duc

Lotto n.: 18
II.2.2)Codici CPV supplementari
77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
II.2.3)Luogo di esecuzione
Codice NUTS: FR FRANCE
Luogo principale di esecuzione:

Département 55 - Meuse - Bar-Le-Duc

II.2.4)Descrizione dell'appalto:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites du Groupe La Poste situés dans le Département 55 - Meuse.

Les prestations récurrentes extérieures sont:

— Entretien des aires engazonnées

— Entretien des haies

— Réalisation et entretien des massifs et fleurs

— Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m)

— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

— Ramassage des feuilles

— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

— Entretien des fossés

— Entretien des bassins

— Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:

— Élagage

— Désherbage 0 phyto

— Démoussage

— Aménagement d'espaces verts

— Abattage d'arbres

— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:

— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

— Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Criteri di aggiudicazione
Il prezzo non è il solo criterio di aggiudicazione e tutti i criteri sono indicati solo nei documenti di gara
II.2.6)Valore stimato
II.2.7)Durata del contratto d'appalto, dell'accordo quadro o del sistema dinamico di acquisizione
Durata in mesi: 24
Il contratto d'appalto è oggetto di rinnovo: sì
Descrizione dei rinnovi:

Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour une période successive de douze (12) mois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.

II.2.9)Informazioni relative ai limiti al numero di candidati che saranno invitati a partecipare
Numero minimo previsto: 2
Numero massimo: 5
Criteri obiettivi per la selezione del numero limitato di candidati:

La Poste retiendra les 5 (cinq) candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères

Déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.

Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

II.2.10)Informazioni sulle varianti
Sono autorizzate varianti: no
II.2.11)Informazioni relative alle opzioni
Opzioni: sì
Descrizione delle opzioni:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions" ci-dessus.

II.2.13)Informazioni relative ai fondi dell'Unione europea
L'appalto è connesso ad un progetto e/o programma finanziato da fondi dell'Unione europea: no
II.2.14)Informazioni complementari

La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.

Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.

A titre d'information, 1 site est concerné par ce lot.

Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.

Sezione III: Informazioni di carattere giuridico, economico, finanziario e tecnico

III.1)Condizioni di partecipazione
III.1.1)Abilitazione all’esercizio dell’attività professionale, inclusi i requisiti relativi all'iscrizione nell'albo professionale o nel registro commerciale
Elenco e breve descrizione delle condizioni:

Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous:

1) un extrait Kbis ou équivalence. Pour les ESAT, il est possible de fournir la situation au répertoire Sirene, déclaration à la préfecture ou les statuts de l’association);

2) s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

3) une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article L. 2141-1 et au 1o et 3o de l’article L. 2141-4 du code de la commande publique;

4) les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d’interdiction de soumissionner mentionné à l'article L. 2141-2 du code de la commande publique, c’est-à-dire:

— une attestation de vigilance délivrée par l’Urssaf;

— une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l’impôt sur les sociétés ou de l’impôt sur le revenu);

— un certificat attestant de la régularité de sa situation au regard de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés;

5) le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l’autorisation de travail mentionnée à l’article L. 5221-2 du code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l’article D. 8254-2 du code du travail, sa date d’embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d’ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l’étranger fournissent les pièces prévues aux articles D. 8222-7 et D. 8254-3 du code du travail;

6) le cas échéant, les pièces prévues à l'article R. 1263-12 du code du travail en cas de détachement de salariés;

7) un justificatif de l'appartenance au secteur adapté et protégé en cours de validité ou équivalent, (autorisation de l’autorité compétente, contrats pluris-annuels ou d’objectifs triennal, statuts…) comme par exemple:

— pour les ESAT: document de l’ARS ou le contrat d'objectif triennal;

— pour les entreprises adaptées: agrément de droit en qualité d'entreprise solidaire d'utilité sociale ou contrat d'objectif triennal.

III.1.2)Capacità economica e finanziaria
Elenco e breve descrizione dei criteri di selezione:

La capacité économique et financière du candidat sera appréciée au regard de l'analyse financière réalisée par La Poste.

La pérennité financière (critère pondéré à 50 % de la note finale).

À ce titre, le candidat devra remettre les liasses fiscales (aussi appelées liasses CERFA) ou documents équivalents, c’est-à-dire les bilans, comptes de résultat et annexes numérotées 2050 à 2059 inclus et les rapports de gestion pour les années 2017, 2018, 2019. En cas de création récente, le candidat pourra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière.

Pour les Établissements et services d'aide par le travail (ESAT) la pérennité financière sera appréciée plus particulièrement au regard de la durée de l'autorisation d'exercer remise par le candidat.

Ce critère sera analysé lot par lot.

Livelli minimi di capacità eventualmente richiesti:

Non.

III.1.3)Capacità professionale e tecnica
Elenco e breve descrizione dei criteri di selezione:

Les critères définis ci-après sont applicables à chacun des lots. Les informations doivent être fournies pour chacun des lots pour lesquels le candidat postule.

La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée au regard de:

Critères relatifs à la capacité technique:

— capacité à intervenir sur le lot (critère pondéré à 20 % de la note finale).

À ce titre, le candidat indiquera l’effectif moyen annuel en capacité d'intervenir sur le lot et sur les prestations d'entretien des espaces verts auquel il a eu accès ces deux dernières années, en précisant s’il en a disposé directement ou indirectement;

— l'expertise du candidat (critère pondéré à 30 % de la note finale).

À ce titre, le candidat décrira les deux principaux marchés d’entretien des espaces verts exécutés au cours des trois dernières années sur des sites de clients professionnels (entreprises ou collectivités), sur une organisation similaire (multi-sites) en précisant:

— le nom du client,

— le montant du marché,

— la date de début du contrat,

— le nombre de sites concernés.

Il fournit pour chacun des marchés une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées). À défaut, le candidat communique les coordonnées de son contact chez le client (nom, qualité, courriel et téléphone), La Poste se réservant le droit d'en vérifier la réalité auprès du client.

Livelli minimi di capacità eventualmente richiesti:

Non.

III.1.5)Informazioni concernenti contratti d'appalto riservati
Il contratto d'appalto è limitato a laboratori protetti e operatori economici il cui obiettivo sia l’integrazione sociale e professionale delle persone disabili e svantaggiate
III.1.6)Cauzioni e garanzie richieste:

Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).

III.1.7)Principali modalità di finanziamento e di pagamento e/o riferimenti alle disposizioni applicabili in materia:

Financement du marché par les ressources propres de La Poste.

La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.

L'euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.

Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi nº 75-1334 du 31.12.1975 modifiée.

III.1.8)Forma giuridica che dovrà assumere il raggruppamento di operatori economici aggiudicatario dell'appalto:

En cas de groupement d'opérateurs économiques, un mandataire de groupement devra être désigné.

Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l'exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Le mandataire est chargé de représenter le groupement auprès de La Poste.

Sezione IV: Procedura

IV.1)Descrizione
IV.1.1)Tipo di procedura
Procedura negoziata con previo avviso di indizione di gara
IV.1.3)Informazioni su un accordo quadro o un sistema dinamico di acquisizione
L’avviso comporta la conclusione di un accordo quadro
Accordo quadro con diversi operatori
Numero massimo di partecipanti all'accordo quadro previsto: 18
IV.1.8)Informazioni relative all'accordo sugli appalti pubblici (AAP)
L'appalto è disciplinato dall'accordo sugli appalti pubblici: sì
IV.2)Informazioni di carattere amministrativo
IV.2.2)Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di partecipazione
Data: 15/12/2020
Ora locale: 11:00
IV.2.3)Data stimata di spedizione ai candidati prescelti degli inviti a presentare offerte o a partecipare
IV.2.4)Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte o delle domande di partecipazione:
Francese
IV.2.6)Periodo minimo durante il quale l'offerente è vincolato alla propria offerta
Durata in mesi: 12 (dal termine ultimo per il ricevimento delle offerte)

Sezione VI: Altre informazioni

VI.1)Informazioni relative alla rinnovabilità
Si tratta di un appalto rinnovabile: no
VI.3)Informazioni complementari:

Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).

La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).

Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2).

Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format PDF et au format XML dans un ZIP.

Recours à des capacités externes

Un candidat peut avoir recours aux capacités d’autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens qui l’unissant à ces opérateurs (sous-traitance, cotraitance, etc.).

Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs et apporte la preuve qu’il en disposera pour l’exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié, notamment une attestation sur l’honneur de ce (ces) opérateur(s) économique(s)confirmant ses (leurs) capacités et leur mise à disposition du candidat pendant l’exécution du marché.

En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l’ensemble des renseignements.

Si le candidat se présente en groupement, il devra fournir une lettre de constitution du groupement, signée par chacun des membres du groupement, précisant les dénominations, adresses, téléphones, télécopies et adresses électroniques de chacun des membres, l’identité du mandataire et les pouvoirs qui lui sont donnés.

De plus, il est précisé qu’un candidat ne sera pas admis à présenter de candidature:

— en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membre de plusieurs groupements.

Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites.

Conformément aux dispositions de l’article R. 2143-13 du code la commande publique, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.

Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

VI.4)Procedure di ricorso
VI.4.1)Organismo responsabile delle procedure di ricorso
Denominazione ufficiale: Tribunal de grande instance de Paris
Indirizzo postale: parvis du Tribunal de Paris
Città: Paris Cedex 17
Codice postale: 75859
Paese: Francia
Tel.: +33 144325151
VI.4.2)Organismo responsabile delle procedure di mediazione
Denominazione ufficiale: Médiateur des entreprises
Indirizzo postale: 7 rue Saint-Florentin
Città: Paris
Codice postale: 75008
Paese: Francia
Tel.: +33 153292200
VI.4.4)Servizio presso il quale sono disponibili informazioni sulle procedure di ricorso
Denominazione ufficiale: Tribunal de grande instance de Paris
Indirizzo postale: parvis du Tribunal de Paris
Città: Paris Cedex 17
Codice postale: 75859
Paese: Francia
VI.5)Data di spedizione del presente avviso:
20/11/2020

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